Présentation du Site internet KAP Habitat – (W.A.P) Windsor Assist Pros

Le présent site internet dédié aux Travaux de l’habitat. Ainsi, KAP HABITAT est un logo, il est la propriété exclusive de la société Windsor Assist Pros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La rochelle sous le N° 794549402, et dont le siège est 10 – 14 rue Jean Perrin – La Rochelle 17 000.
Adresse de l’agence locale : Square Pierre Masson 44500 La Baule
Directeur de la publication : Pascal Fossé

Droit de propriété intellectuelle

La marque et le logo KAP Habitat sont la propriété de la SARL Windsor Assist Pros (WAP). Toute représentation, reproduction et exploitation totale ou partielle de cette marque et de ce logo est donc interdite. Les textes, images, vidéos sont la propriété de Windsor Assist Pros. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la société Windsor Assist’Pros. Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 di 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La SARL Windsor Assist Pros vous informe que vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la société Windsor Assist Pros, Square Pierre Masson 44 5400 La Baule ou 10 – 14 rue Jean Perrin 17 000 La Rochelle.

Liens

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Définition de l’utilité du site internet KAP Habitat

KAP Habitat est simplement une bannière ou logo intitulant le site internet www.kapabitat.fr. Ce dernier permet de présenter des professionnels de proximité. KAP Habitat n’a aucune reconnaissance juridique. (W.A.P) Windsor Assist Pros est la propriétaire et exploitant exclusif du dit site internet. Ce dernier regroupe et présente des Artisans du Bâtiment. Chacune des entreprises est indépendante et reconnu juridiquement.
Chaque artisan est en contact direct avec son client, il établit ses devis suivant ses propres critères. Il doit répondre aux obligations légales liées à son métier, les assurances (décennales et responsabilité civile) liées à son activité.
Les artisans présents dans le site internet KAP Habitat sont totalement indépendants. Les devis, les factures sont identifiées au nom de chacun. Ils disposent tous d’une assurance décennale et d’une assurance responsabilité civile. Les factures des prestations et fournitures sont au nom de chaque artisan qui est le seul à pouvoir recevoir des paiements de la part de son client.
Les entreprises locales présentes dans le site internet : www.kapabitat.fr